Anne-Marie Janvier


De: Anne-Marie JANVIER
(COLIN)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire d'Alençon - site Foch
Groupe:
Tribunal judiciaire d'Alençon - site Foch
date_debut="2020-11-12"
tribunal
tribunal_judiciaire="Alençon - site Foch"
suppleant
JUSB2034336A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Décembre 202004/12/2020
De: Anne-Marie JANVIER
(COLIN)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Alençon
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alençon
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
suppleant
JUSB1613543A(source BOMJ)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Anne-Marie JANVIER
(COLIN)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1613543A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mai 201619/05/2016
De: Anne-Marie JANVIER
(COLIN)
greffière du 2ème grade
Objet:
a compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de d'Alençon
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alençon
tribunal
tribunal_grande_instance="d'Alençon"
JUSB1506128A(source BOMJ)
nomination
19 Février 201519/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.